01. GESTION DES AT-MP

Notre expertise

Fort d’une expertise reconnue et approuvée par de nombreuses entreprises, le Cabinet Ledoux & associés vous accompagne pour maîtriser le coût de votre sinistralité en matière d’AT-MP.

Notre objectif est de préserver vos intérêts dès la survenance d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle et jusqu’à la fixation de vos taux de cotisation AT-MP.

Nos modalités d’intervention

Notre intervention débute par un audit de votre sinistralité et un contrôle de vos taux de cotisations AT‑MP grâce à une veille de vos comptes employeur.

Nous réalisons des simulations de taux et des études d’impacts pour vous aider dans vos prises de décisions.

Une équipe d’une dizaine d’avocats vous accompagne au quotidien avec :

■ une « hotline » vous permettant de faire face aux questions urgentes (rédaction de la déclaration AT, émission de lettres de réserves motivées, réponses aux questionnaires des CPAM/MSA…)

■ une analyse juridique des décisions des CPAM/MSA influençant vos cotisations (reconnaissance du caractère professionnel d’AT-MP, notification d’un taux d’incapacité, indemnisation des prolongations d’arrêt de travail …)

■ l’introduction et le suivi des recours appropriés.

Vous définissez, en fonction de vos besoins, le degré d’accompagnement souhaité : favoriser une externalisation de certaines tâches ou au contraire, choisir un transfert de compétences en interne.

Ce qui nous distingue

Avoc'AT

Notre plateforme Avoc’AT vous permet notamment de déclarer vos AT en ligne, de valider vos lettres de réserves avec nos équipes, d’accéder à tout moment au suivi de vos dossiers, ainsi qu’à de nombreuses statistiques sur chacun de vos établissements. Ces indicateurs vous offrent une vision à 360° de votre sinistralité AT‑MP et vous permettent de réorienter votre politique de prévention.

Hotline

Notre hotline est assurée exclusivement par des avocats

■ Une assistance téléphonique 24h/24 et 7j/7 par un avocat pour toutes les étapes de la procédure d’instruction de la CPAM/MSA :

✓ Déclaration d’accident du travail ou inscription au registre des AT bénins,
✓ Opportunité d’émettre des réserves et rédaction des lettres de réserves,
✓ Identification d’un tiers responsable,
✓ Aide à la rédaction de questionnaires,
✓ Analyse des pièces consultées,
✓ Etude du dossier avec un médecin expert,
✓ Recueil des éléments de preuve pour une éventuelle contestation future.

■ Une réponse à toutes vos questions relatives à de longues durées d’arrêt de travail (échange avec le médecin conseil de la CPAM/MSA, procédure de contrôle de la durée des arrêts, aide au retour à l’emploi).

■ La gestion de crises et les contrôles de l’administration (accident grave, RPS, inspection du travail…).

Le mot du client

« Le Cabinet Ledoux & associés accompagne depuis plusieurs années notre groupe dans la gestion de ses risques professionnels. Nos équipes apprécient la réactivité et les conseils de la hotline. Ces échanges quotidiens ont permis d’instaurer un réel partenariat et de contribuer à la maîtrise de nos cotisations AT‑MP. »

Benjamin Castel, Directeur général adjoint – GROUPE BIGARD