Un cabinet d’avocats acteur incontournable en matière d'hygiène, de santé et de sécurité au travail.

Nos équipes

Les fondateurs

Michel LEDOUX
Avocat fondateur

Michel LEDOUX

Avocat fondateur du cabinet, Michel LEDOUX est spécialisé en droit social, en droit de la sécurité sociale et protection sociale. Il est également titulaire du Certificat de Management des Risques Psychosociaux - ESC Dijon Bourgogne.

Acteur majeur de l’évolution jurisprudentielle en matière d’hygiène, de santé et de sécurité au travail depuis plus de 30 ans, il est notamment intervenu dans l’affaire de l’amiante, ainsi que dans le dossier des irradiés de Forbach et de la catastrophe de la grue de Toul.

Conférencier, il intervient en entreprises ou à l’occasion de colloques dans le cadre de sensibilisation de l’encadrement à la sécurité au travail (prévention des risques professionnels, tarification des AT-MP, responsabilité civile et pénale de l’employeur, etc.).

De par son expertise, Michel LEDOUX est régulièrement interpellé par les médias et consulté par les pouvoirs publics pour donner son avis sur l’évolution de la réglementation en matière de santé au travail.

Michel LEDOUX est également chargé d’enseignement, notamment aux Universités Panthéon-Sorbonne et Paris V Descartes et à l’Ecole de Formation du Barreau dans lesquelles il enseigne le droit de la sécurité sociale et plus particulièrement les problématiques attachées à la faute inexcusable de l’employeur ou encore le régime de responsabilité pénale des membres de l’encadrement en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle.

Michel LEDOUX contribue également au façonnement de la Doctrine sur ces thématiques. Il est l’auteur de nombreux articles de doctrine publiés dans les revues spécialisées (Semaine Juridique, Semaine sociale Lamy, Liaisons sociales, Droit & Recouvrement, Entreprises & Carrières, Le Moniteur, Préventique, etc.).


Laurence FOURNIER-GATIER
Avocat – Associée fondateur

Laurence FOURNIER-GATIER

Laurence FOURNIER-GATIER est associée avec Michel LEDOUX depuis 1992.

Elle a développé avec lui un cabinet expert en matière d’hygiène, de santé et de sécurité au travail.

Au sein de cette structure, elle est responsable du Département Tarification AT-MP et Faute inexcusable de l’employeur composé d’une équipe de 14 spécialistes qui assurent le conseil et la représentation des entreprises.

Elle a été à l’origine du développement du contentieux de l’inopposabilité qui permet aux employeurs d’optimiser leurs taux de cotisation AT-MP, créant l’essentiel de la jurisprudence en matière d’accident de travail.

Elle a ensuite acquis une expertise particulière en matière de maladie professionnelle, tout spécialement concernant les TMS.

Laurence FOURNIER-GATIER a bâti sa réputation autour d’une logique de prévention, l’optimisation des taux de cotisation constituant le deuxième volet nécessaire de la gestion du risque AT-MP.

Actrice reconnue en la matière par les organismes de sécurité sociale, interlocutrice privilégiée des médias spécialisés, son expertise est régulièrement sollicitée dans le cadre de colloques et de formations.

Depuis l’entrée en vigueur des réformes AT-MP, elle développe de nouvelles stratégies et accompagne les entreprises dans la mise en place de nouveaux process afin d’optimiser leur tarification.

Son approche globale lui permet d’offrir aux entreprises un conseil et une assistance tant juridiques que financiers et comptables.



Les associés

Morgane COURTOIS d’ARCOLLIÈRES
Avocat Associé

Morgane COURTOIS d’ARCOLLIÈRES

Diplômée d’un DEA de Droit des affaires de l’Université de Paris X - Nanterre, Morgane COURTOIS d’ARCOLLIERES a intégré le cabinet Michel LEDOUX & Associés dans l’équipe de Laurence FOURNIER - GATIER en 1999.

Avocat associée depuis 2011, elle intervient aux côtés des entreprises dans le cadre de la gestion de leur risque AT-MP et plus particulièrement sur les problématiques liées à leur tarification.

Elle procède à l’audit des comptes employeurs et des feuilles de calcul des taux AT-MP puis conseille les entreprises sur l’opportunité de contester les décisions prises par les Caisses Primaires d’Assurance Maladie.

Morgane COURTOIS d'ARCOLLIERES accompagne également les entreprises qui souhaitent optimiser leurs cotisations en mettant en place des taux fonctions supports de nature administrative ou en procédant à des scissions ou regroupements d’établissements.

Elle assiste et représente les clients du cabinet devant toutes les juridictions de sécurité sociale.

Disposant d’une expertise reconnue en la matière, Morgane COURTOIS d'ARCOLLIERES est régulièrement sollicitée pour animer des formations pour les besoins des clients du cabinet ou d’organismes de formation (ELEGIA, LAMY FORMATION) et intervient au sein du MASTER II – Droit de la Protection Sociale d’Entreprise de l’Université Panthéon-Sorbonne Paris I.


Frédéric QUINQUIS
Avocat Associé

Frédéric QUINQUIS

Diplômé d’un DESS de Droit de la Science Médicale de l’Université PARIS V et d’un DEA de Droit Public des Activités Economiques de l’Université PARIS XII, Frédéric QUINQUIS a intégré le cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2003.

Avocat associé depuis 2015, Frédéric QUINQUIS a acquis au sein du cabinet une solide expertise sur les problématiques civiles et administratives liées à la santé et la sécurité au travail.

Il intervient plus particulièrement en matière de faute inexcusable de l’employeur et de réparation du préjudice corporel, domaines dans lesquels il conseille et représente les clients du cabinet devant les juridictions de sécurité sociale , les juridictions prud’homales et les juridictions administratives.

Reconnu pour son expertise, Frédéric QUINQUIS publie régulièrement des articles de doctrine relatifs aux risques professionnels et en particulier au contentieux prud’homal indemnitaire.


Romain BOUVET
Avocat Associé

Romain BOUVET

Diplômé d’un DESS de Droit de la Santé de l’Université PARIS XI, Romain BOUVET a débuté sa carrière professionnelle au sein d’un cabinet d’avocats spécialisé en responsabilité médicale dans lequel il a acquis de solides connaissances en matière de réparation du dommage corporel.

Il a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2004.

Avocat associé depuis 2013, Romain BOUVET est spécialisé en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale. Il a développé son expertise en matière d’indemnisation du préjudice corporel dans le cadre des procédures en reconnaissance de faute inexcusable de l’employeur.

Il assiste et représente les clients du cabinet pendant les phases contentieuses en indemnisation et les accompagne jusqu’à l’exécution de la décision.

Reconnu pour son expertise, Romain BOUVET publie de nombreux articles de doctrine relatifs à la faute inexcusable de l’employeur et à l’indemnisation des préjudices. Il est notamment l’auteur d’une fiche pratique LexisNexis consacrée à ces sujets.


Romain HERVET
Avocat Associé

Romain HERVET

Diplômé d’un DEA de Droit des affaires de l’Université Toulouse I, ainsi que d’un Doctorat de Droit de cette même Université, Romain HERVET a complété son cursus par une expérience en entreprise au sein d’un grand groupe d’assurance, avant d’intégrer le cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel où il a renforcé ses acquis en Droit pénal du travail.

Il a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2010.

Avocat associé depuis 2016, il consacre son activité aux problématiques pénales liées à l’hygiène, la santé, la sécurité et aux conditions de travail. Il conseille les entreprises dans la mise en place d’organisations cohérentes des pouvoirs et des responsabilités (délégations de pouvoirs, plans de prévention, document unique d’évaluation des risques, etc.).

Il assiste et représente les clients durant toutes les phases de la procédure pénale, dès lors qu’est mise en jeu la responsabilité pénale de l’employeur et/ou de ses dirigeants.

Il anime également les formations dispensées par le cabinet pour sensibiliser les membres de l’encadrement aux risques de responsabilité civile et pénale en matière HSCT et intervient sur ce thème à l’occasion de colloques, de tables-rondes et au sein des Universités Paris V Descartes, Panthéon-Sorbonne Paris I et Paris XIII.



Les avocats

Charlotte MERIGOT
Avocat

Charlotte MERIGOT

 

 

Titulaire d’un Master 2 de droit de la Santé et d’un Master 2 Pratique du droit pénal des affaires de l’Université Paris 12, Charlotte MERIGOT a débuté sa carrière professionnelle en qualité d’Assistante de justice au sein de la 16ème Chambre correctionnelle du Tribunal de Grande Instance de Paris.

En 2019, forte d’une expérience au sein du pôle Droits des malades et Dépendance du Défenseur des droits, Charlotte MERIGOT a rejoint le Cabinet Michel LEDOUX & Associés où elle conseille et assiste les clients dans le cadre des contentieux relatifs aux maladies professionnelles, et à la reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur.


Charlotte BLANC LAUSSEL
Avocat

Charlotte BLANC LAUSSEL

Diplômée d’un Master II de l’Université de Montpellier (2009), et titulaire d’un Doctorat de Droit de cette même Université (2014), Charlotte BLANC LAUSSEL a complété son cursus par une expérience à la Chancellerie en qualité de rédactrice (2016-2017), puis en juridiction au sein du Pôle Social du Tribunal Judiciaire de Versailles en qualité de juriste-assistante (2017-2018) avant de rejoindre le service AT/MP d’une entreprise de travail temporaire.

Elle rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2021 où elle développe son expertise dans les domaines de la sécurité au travail et du contentieux de la sécurité sociale, et plus particulièrement de la faute inexcusable de l'employeur.


Stéphanie GONSARD
Avocat

Stéphanie GONSARD

Diplômée d’un DESS de Droit du Travail et Gestion des Ressources Humaines (Université Paris XIII), et forte d’une première expérience au sein de la Chambre Sociale de la Cour d’Appel de PARIS, Stéphanie GONSARD a rejoint en 2002 le cabinet Michel LEDOUX & Associés.

Avocat depuis 2018, elle assiste et conseille les clients dans le cadre des contentieux relatifs aux accidents du travail, aux maladies professionnelles, et à la reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur.


Hubert SEILLAN
Avocat of counsel - Docteur d'Etat en Droit

Hubert SEILLAN

Universitaire en activité jusqu’en 2013, Hubert Seillan a conçu et développé une pensée pédagogique novatrice : « Le droit du danger et le management global des risques ».

Il est le fondateur des éditions Préventique qu’il a dirigées jusqu’en 2014.

Il exerce depuis 30 ans des missions de conseil auprès de nombreuses entreprises, collectivités et administrations, tant en France qu’à l’étranger.

Depuis quelques années, il développe notamment le modèle « Sécurité Développement » visant la pacification du Sahara occidental et des pays du Sahel.

Il a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2015 en qualité d’avocat of counsel pour y apporter son expérience dans la prévention des risques (professionnels, industriels, technologiques, sanitaires  et naturels etc.), des menaces criminelles et terroristes et des catastrophes.

Il est l’auteur de nombreux ouvrages, notamment sur l’obligation de sécurité, la santé au travail et la prévention en général.


Patrice MOEHRING
Avocat of counsel

Patrice MOEHRING

Diplômé d’un D.E.A. de droit des Finances Publiques et Fiscalité et d’un D.E.A. de droit Public de l’Economie, Patrice MOEHRING a débuté sa carrière professionnelle en tant qu’assistant juridique au Parlement européen avant d’exercer la profession d’avocat au sein de plusieurs cabinets dans lesquels il s’est spécialisé dans le droit de la construction, le droit des marchés publics et le droit social.

Il a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & associés en 2002 au sein duquel il a acquis une solide expertise sur les problématiques civiles liées à la santé et la sécurité au travail.

Référent en la matière, il à été promu avocat of counsel en 2015.

Il intervient principalement en matière de faute inexcusable de l’employeur et de réparation du préjudice corporel, domaines dans lesquels il représente les clients du cabinet devant les juridictions de sécurité sociale et les juridictions prud’homales.


Alexandra NICOLAS
Avocat

Alexandra NICOLAS

Diplômée d’un DEA de Droit Pénal et Sciences Pénales de l’Université Panthéon-Assas Paris II, Alexandra NICOLAS a développé une activité de conseil et contentieux pour de grandes entreprises au sein d’un cabinet à dominante droit social et droit de la sécurité sociale.

Avocat collaborateur du cabinet Michel LEDOUX & Associés depuis 2007, elle intervient sur la gestion du risque AT/MP depuis l’établissement de la déclaration d’accident du travail ou la réception de la demande de reconnaissance de maladie professionnelle jusqu’à la prise de décision.

Alexandra NICOLAS assiste et représente les clients du cabinet pendant toutes les phases contentieuses et tout particulièrement devant les juridictions de sécurité sociale.

Elle co-anime les formations dispensées par le cabinet sur les problématiques d’accidents du travail et de maladies professionnelles et intervient sur ces domaines au sein du MASTER II – Droit de la Protection Sociale d’Entreprise de l’Université Panthéon-Sorbonne Paris I.


Laurence MARNAT
Avocat

Laurence MARNAT

Diplômée d’un DESS en Droit Sanitaire et Social de l’Université Panthéon-Assas Paris II, Laurence MARNAT a débuté sa carrière professionnelle en intégrant un cabinet d’avocats dans lequel elle a acquis de solides compétences dans les domaines de la responsabilité civile et pénale, tant en matière de conseil que de contentieux.

En février 2008, elle a intégré le cabinet Michel LEDOUX & Associés où elle a développé des compétences de conseil en matière de réparation du dommage corporel et de tarification des AT-MP, ainsi qu’une pratique contentieuse auprès des différentes juridictions de sécurité sociale.

Dans le cadre de « hotlines » développées par le cabinet, Laurence MARNAT conseille les clients sur l’application de la législation de la sécurité sociale, les accompagne dans la rédaction de la déclaration d’accident du travail, répond à leurs interrogations en matière de maladie professionnelle et tout au long de la procédure d’instruction, afin de faciliter la communication entre les entreprises et les organismes sociaux.

Elle travaille également en étroite collaboration avec des médecins conseils spécialisés pour assister et représenter les clients devant juridictions de sécurité sociale.


Marion HAAS
Avocat

Marion HAAS

Diplômée d’un DESS de droit sanitaire et social de l’Université Panthéon-Assas Paris II, Marion HAAS a débuté sa carrière professionnelle au sein d’un cabinet d’avocats dans lequel elle a acquis de solides connaissances en matière de contentieux civil et social.

En 2006, elle a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés où elle a développé une expertise en matière de sécurité sociale.

Elle intervient plus particulièrement dans la réparation du préjudice corporel et la faute inexcusable de l’employeur, domaines dans lesquels elle conseille les clients du cabinet sur les stratégies indemnitaires.

Marion HAAS assiste et représente les clients pendant toutes les phases contentieuses et tout particulièrement devant les juridictions de sécurité sociale.


Farouk BENOUNICHE
Avocat

Farouk BENOUNICHE

Diplômé d’un D.E.S.S en Procédure et Droit du contentieux privé au sein de l’Université d’Artois, Farouk BENOUNICHE a étoffé ses connaissances en Droit Processuel par de nombreuses expériences en cabinets d’avocats au sein desquels il a pu enrichir son expertise notamment dans les domaines de la responsabilité civile et pénale, du droit de l’immobilier et du droit des sociétés.

Avocat collaborateur du cabinet Michel LEDOUX & associés depuis 2011, Farouk BENOUNICHE conseille les entreprises sur le respect de la réglementation en matière d’amiante, qu’il s’agisse des dispositions ressortant du Code du travail, du Code pénal ou du Code de la Santé Publique.

Il assiste et représente également les clients du cabinet pendant les phases contentieuses (civiles ou pénales).

Farouk BENOUNICHE publie régulièrement des articles consacrés à la responsabilité civile et pénale ainsi qu’au contentieux pénal touchant les problématiques de santé publique. Il intervient enfin sur la problématique de la responsabilité civile en matière de santé et sécurité au travail à l’Université de Paris XIII.


Noëllie ROY
Avocat

Noëllie ROY

Diplômée d’un DEA de Droit des Obligations Civiles et Commerciales et d’un DESS en Contentieux national, européen et international obtenus au sein de l’Université Paris V, Noëllie ROY a dirigé pendant 3 ans le département accidents de travail d’une société de Conseil.

Elle a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2015 où elle assiste et représente les clients du cabinet à chaque étape de la procédure d’instruction de sinistres professionnels et devant toutes les juridictions de sécurité sociale.

Elle co-anime les formations dispensées par le cabinet sur les problématiques d’accidents du travail et de maladies professionnelles.


Juliette MILLOT
Avocat

Juliette MILLOT

Diplômée d’un Master en droit médical et responsabilité médicale de l’Institut Catholique de Lille , Juliette MILLOT a débuté sa carrière professionnelle au sein du cabinet Michel LEDOUX & Associés en 2014.

Elle intervient dans la réparation du préjudice corporel et la faute inexcusable de l’employeur, domaines dans lesquels elle conseille les clients du cabinet sur les stratégies indemnitaires.

Juliette MILLOT assiste et représente les clients pendant toutes les phases contentieuses et tout particulièrement devant les juridictions de sécurité sociale.


Marion JORAND
Avocat

Marion JORAND

Diplômée d’un Master 2 professionnel Droit de la Science Médicale de l’Université René Descartes Paris 5, Marion JORAND a débuté sa carrière professionnelle en qualité de consultante spécialisée en droit de la santé au sein du Magazine de la Santé, diffusé sur France 5.

En 2007, elle a rejoint le cabinet Michel LEDOUX & Associés où elle a développé une expertise en matière de sécurité sociale.

Elle intervient plus particulièrement en matière de réparation du préjudice corporel, domaine dans lequel elle conseille les clients du cabinet sur les stratégies indemnitaires.


Romain FINOT
Avocat

Romain FINOT

Diplômé d’un Master 2 professionnel de droit de la Bioéthique de l’Université Paris 12 et d’un Master 2 professionnel de Sciences Médicales de l’Université Paris 5, Romain FINOT a débuté sa carrière professionnelle en qualité d’Assistant de justice au sein de la chambre criminelle de la Cour de Cassation.

En 2007, il a rejoint le Cabinet Michel LEDOUX & Associés au sein duquel il a acquis une solide expérience en droit de la sécurité sociale.

Romain FINOT est spécialisé dans la reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur, contentieux dans lequel il assiste les clients et les conseille sur les stratégies indemnitaires.


Amélie FORGET


Amélie FORGET

Titulaire du Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises (DJCE) de l’Université de Cergy-Pontoise, Amélie FORGET a débuté sa carrière au sein du Cabinet Michel Ledoux et Associés.

Elle a consolidé son expertise pendant plusieurs années au sein d’une société de conseil à dimension internationale spécialisée en management des risques professionnels.

En 2020, elle a rejoint le Cabinet Michel LEDOUX & Associés où elle accompagne les clients dans la gestion du risque AT/MP.

Amélie FORGET dispose d’une expertise solide de près de 15 ans en matière d’AT/MP et d’une approche stratégique et opérationnelle qui lui permettent d’assister et de conseiller les clients de la procédure de reconnaissance des AT/MP jusqu’à la phase contentieuse en mettant en place les recours adaptés (médical, non médical, tarification). Elle intervient également en matière de faute inexcusable de l’employeur.



Les juristes

Gaëtan FIZELIER


Gaëtan FIZELIER

Gaëtan Fizelier a débuté sa carrière professionnelle au sein du Médiateur de la République, devenu le Défenseur des droits.

Juriste pendant plus de huit ans au sein du pôle « Fonction publique » de l’autorité constitutionnelle indépendante, Gaëtan Fizelier a acquis une solide expérience dans le traitement des réclamations déposées par les agents publics, en particulier en matière de droits à protection sociale de ces derniers ou dans des litiges à caractère discriminatoire, dans l’ensemble des critères prohibés par l’article 6 de la loi du 13 juillet 1983.

Il a également pu développer des techniques diverses de résolution des conflits, ainsi que l’ensemble des modalités d’instruction réunies entre les mains du Défenseur des droits.

Il maîtrise également les procédures conduisant à l’élaboration des actes et procédures internes aux administrations en matière d’enquête, de détection et de moyens à mettre en œuvre en matière de risques psycho-sociaux.

Il intervient aujourd’hui en conseil, en précontentieux ou en contentieux auprès d'employeurs publics des trois fonctions publiques, dans les domaines de la protection sociale, de la carrière, de la prévention des risques professionnels, ou encore du harcèlement et aide les employeurs publics dans l’élaboration de leurs décisions en la matière.


Aurélie SALON
Juriste

Aurélie SALON

Diplômée du Master 2 Droit de la protection sociale d’entreprise de l’Université Paris 1, Aurélie SALON a débuté sa carrière professionnelle en tant que juriste au sein du service des affaires sociales de la Fédération Française du Bâtiment.

Elle est docteur en droit et complète actuellement sa formation à l’EFB.

Juriste au sein du cabinet Michel LEDOUX & Associés depuis 2015, elle intervient plus particulièrement sur les problématiques pénales liées à l’hygiène, la santé et la sécurité au travail, notamment dans le cadre des risques psychosociaux (harcèlement moral et sexuel).

Elle conseille les entreprises dans la mise en place d’organisations cohérentes des pouvoirs et des responsabilités (délégations de pouvoirs, plans de prévention, document unique d’évaluation des risques, etc.).

Elle anime également les formations dispensées par le cabinet pour sensibiliser les membres de l’encadrement aux risques de responsabilité civile et pénale en matière HSCT.


Florent Le Fraper du Hellen
Juriste

Florent Le Fraper du Hellen

Le cabinet Michel Ledoux & Associés s’est récemment enrichi d’une compétence en droit de la Fonction publique afin de répondre aux attentes des collectivités territoriales, des hôpitaux, des universités, etc.

L’arrivée de Florent Le Fraper du Hellen en 2017 constitue une étape importante dans le développement de ce secteur d’activité.

Chargé de mission du Médiateur de la République, puis consultant auprès des employeurs publics pendant plus de huit ans, Florent Le Fraper du Hellen a acquis de solides connaissances du droit de la Fonction publique.

Il intervient tant en conseil qu’en contentieux auprès d’employeurs publics (fonction publique d’Etat, territoriale et hospitalière) sur des domaines aussi variés que le recrutement et la radiation des cadres, la prévention des risques professionnels, la gestion de la protection sociale des agents, ou encore le suivi pré-contentieux et contentieux des accidents de service et des maladies professionnelles.

Il est l’auteur de plusieurs ouvrages : « Les statuts de la Fonction Publique – les agents contractuels » et « Les statuts de la Fonction Publique – les agents titulaires » (GERESO Editions).