Un arrêté du 3 mai 2021 ajoute deux procédés à la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes à partir du 1er juillet 2021.

Pour rappel, les travailleurs affectés à des postes présentant des risques particuliers pour leur santé, notamment ceux susceptibles d’exposer à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (ci-après CMR) doivent faire l’objet d’un suivi individuel renforcé de l’état de santé. L’article R. 4412-60 du Code du travail définit les agents CMR comme :

• toute substance ou mélange qui répond aux critères de classification dans la catégorie 1A – potentiel de nuisance avérée – ou 1B – potentiel de nuisance supposée – des substances ou mélanges cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction définis à l’annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008 ;
• et toute substance, tout mélange ou tout procédé défini comme tel par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l’agriculture.

Les substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens de l’article susmentionné sont les suivants :

• la fabrication d’auramine ;
• les travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;
• les travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel ;
• les procédés à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique ;
  les travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;
• et les travaux exposant au formaldéhyde, et les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.

L’arrêté du 3 mai 2021 ajoute deux procédés à cette liste. Il s’agit des travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur et des travaux exposant aux émissions d’échappement de moteurs Diesel.